MENTIONS LEGALES

ARTICLE 1. IDENTIFICATION LEGALE DE L ENTREPRISE

ARTICLE 2. TOUCHPOINTS & CONTACTS OFFICIELS

Pour toute correspondance, demande institutionnelle ou réclamation technique, nos services sont joignables directement aux coordonnées vérifiées ci-dessous :

ARTICLE 3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments constituant le site kansotex.com (notamment les marques verbales et semi-figuratives, logotypes, photographies de chantiers, représentations d'étoffes, textures, documents techniques, chartes chromatiques et lignes éditoriales) sont la propriété exclusive et intégrale de Kanso Business SARL.

Toute reproduction, imitation, extraction ou exploitation, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans accord formel, écrit et préalable de la direction de Kansotex constitue une contrefaçon passible des poursuites prévues par le Code de la propriété industrielle et commerciale du Royaume du Maroc.

ARTICLE 4. HEBERGEMENT & INFRASTRUCTURE NUMERIQUE

Le présent site est déployé sur une architecture de haute disponibilité avec chiffrement intégral des données en transit par certificat SSL/TLS 256 bits. Les données de navigation et transactions sont hébergées selon les normes de cybersécurité les plus rigoureuses.

ARTICLE 5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation en vigueur dans le Royaume du Maroc. En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes, et à défaut d'accord amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège de Kanso Business SARL à Marrakech.